Résultats du vote pour le Congrès de Reims de la fédération des Alpes-Maritimes et projection Conseil Fédéral

Motion A, Bertrand Delanoë : 16,97 %
Motion B, Pôle écologique : 0,69 %
Motion C, Benoît Hamon : 28,71 %
Motion D, Martine Aubry : 8,05 %
Motion E, Ségolène Royal : 44,73 %
Motion F, Franck Pupunat : 0,86 %

Projection en siège du Conseil Fédéral des Alpes Maritimes

Article 1.5.4 des statuts :
Seuil de représentation des instances :
Nouvelle rédaction suite au texte "vivre ensemble" et au Conseil National du 30 Septembre, circulaire 1365 :
« La représentation dans les organes nationaux, régionaux, départementaux et locaux du Parti n’est ouverte qu’aux motions ayant obtenu nationalement au moins 5 % des suffrages exprimés dans au moins 15 fédérations lors du vote des militants. Toutefois, dans les organes dirigeants des sections, fédérations et unions régionales, cette représentation est ouverte aux motions ayant dépassé 10 % des suffrages exprimés dans l’instance concernée ».

La motion D ayant dépassé les 5% dans plus de 15 fédés, le CF des AM lui est ouvert conformément au premier alinéa

Répartition en sièges des deux tiers du Conseil Fédéral proportionnel au vote militant. L’autre tiers sera pourvu par le collège des secrétaires de section

Motion A, Bertrand Delanoë : 6 sièges
Motion C, Benoît Hamon : 10 sièges
Motion D, Martine Aubry : 3 sièges
Motion E, Ségolène Royal : 17 sièges